Renouvellement d'une ordonnance infirmière : délais, suivi et relances
Une ordonnance approche de son terme, mais la date à retenir n'est pas toujours évidente.
Selon sa rédaction, elle peut prévoir une durée, une période précise, un nombre de séances ou une fréquence d'intervention. Il n'existe donc pas de durée unique applicable à toutes les prescriptions de soins infirmiers.
Lorsqu'une nouvelle prescription est nécessaire, l'IDEL peut signaler l'échéance et transmettre les informations utiles. La décision de renouveler, de modifier ou de ne pas renouveler appartient au prescripteur.
L'essentiel à retenir
- Il n'existe pas de durée universelle pour toutes les ordonnances infirmières
- L'échéance dépend du contenu de la prescription et des soins concernés
- L'IDEL signale l'échéance au prescripteur par ses propres moyens
- VIGISOINS permet d'alerter l'IDEL à J-30, J-15, J-7 et J-1 avant l'échéance
- Une nouvelle consultation n'est pas systématiquement nécessaire
- Le médecin reste décisionnaire du renouvellement
Combien de temps une ordonnance infirmière est-elle valable ?
Il n'existe pas une durée unique applicable à toutes les prescriptions de soins infirmiers.
L'échéance dépend notamment :
- de la date de rédaction
- de la date de début des soins
- de la durée indiquée
- du nombre de séances prescrit
- de la fréquence des interventions
- de la nature des soins
- des conditions précisées par le prescripteur
- des règles propres à la prise en charge concernée
Il ne faut donc pas appliquer automatiquement une durée de trois mois, six mois ou un an à toutes les ordonnances.
Comment déterminer l'échéance ?
La rédaction de l'ordonnance permet généralement d'identifier la fin de la prise en charge.
Une durée est indiquée
Exemple :
L'échéance dépend de la date de début prévue et de la durée prescrite.
Un nombre de séances est indiqué
Exemple :
La fin de la prise en charge dépend du nombre de séances réalisées et de la fréquence prévue.
Une période précise est indiquée
Exemple :
La période apparaît directement sur la prescription.
La rédaction reste imprécise
Certaines formulations ne permettent pas d'identifier clairement la durée, la fréquence ou les conditions de poursuite des soins. Pour certains pansements, la prescription peut toutefois prévoir une réalisation jusqu'à cicatrisation, dans les limites prévues par la NGAP.
Dans ce cas, l'IDEL demande une précision au prescripteur.
Pour les vérifications générales d'une prescription incomplète, consultez notre guide sur l'ordonnance infirmière.
La mention « renouvelable » signifie-t-elle que l'ordonnance est valable un an ?
Pas nécessairement.
La mention doit être interprétée selon :
- la prescription concernée
- la durée indiquée
- le nombre de renouvellements prévu
- la nature des soins prescrits
- le cadre réglementaire applicable
Elle ne permet pas de conclure que toutes les prescriptions de soins infirmiers peuvent être utilisées pendant douze mois.
Le BSI constitue un cas particulier. Il est établi pour une période d'un an et son renouvellement annuel nécessite une nouvelle prescription de soins infirmiers pour dépendance.
Pour comprendre ce dispositif, consultez notre guide sur le bilan de soins infirmiers.
Le médecin peut-il renouveler sans nouvelle consultation ?
Oui, lorsque le médecin estime disposer des éléments nécessaires pour prendre sa décision.
Il peut tenir compte :
- de l'état clinique du patient
- de la stabilité de la situation
- de la nature des soins
- de la durée de la prise en charge
- de la date de la dernière évaluation médicale
- des informations transmises par l'IDEL
- de la nécessité éventuelle d'un examen
Le renouvellement sans consultation n'est toutefois ni automatique ni garanti.
Un patient stable, une demande complète ou un BSI à jour ne suffisent pas à imposer cette décision.
Le médecin peut :
- renouveler la prescription
- modifier les soins
- demander des informations complémentaires
- organiser une consultation
- ne pas renouveler
Que se passe-t-il si l'ordonnance arrive à son terme ?
Une prescription arrivée au terme de la période prévue peut entraîner :
- une difficulté de cotation
- un rejet de facturation
- un risque d'indu
- une demande administrative urgente
- une incertitude sur la poursuite de certains actes
Cela ne signifie pas automatiquement que tout soin doit être interrompu.
En cas d'urgence ou de doute sur la continuité des soins, la sécurité du patient reste prioritaire.
Suivre plus facilement les échéances
VIGISOINS aide l'IDEL à repérer les ordonnances qui approchent de leur échéance et à préparer les démarches utiles.
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